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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES
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MAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAYA
RUSTICA SEMENCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1582164
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000

Présentation de la marque MAYA

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES domicilié(e) Domaine de Sandreau, Mondonville, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYA est expirée depuis le 27 mars 2000.

RUSTICA SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : NYZOR , KORUM , BLOIS SEMENCES , RUSTICA SEMENCES , RUSTICA


RUSTICA SEMENCES (société anonyme) - Domaine de Sandreau, Mondonville, 31700 BLAGNAC - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Association de cinquante mille graines de semences de maïs et de trente kilogrammes de semences de soja en deux sous-emballages séparés